MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN C251
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "16/03/2012" du filtre Date de séance, pour la valeur "Environnement" du filtre Domaine
POLITIQUE C03 SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C731 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C632 C732
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRECIAL 2012 C732 ET C632
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C114 C614 PROGRAMME 2012 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DU BARRAGE DE LA LAUCH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXPLOITATION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL TOURISTIQUE AU LAC D'ALFELD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin